Mentions légales
Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les utilisateurs du site sont informés de l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
- Atelier la Sylle
- Adresse : 38 rue des Cailleboudes, 91620 La Ville du Bois
- SIRET : 99424464800014 — TVA intracommunautaire : FR58994244648
- Téléphone : 07 78 35 62 37
- Email : contact@atelier-la-sylle.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de Atelier la Sylle. (À compléter avec le nom du responsable de la publication.)
3. Hébergement
Le site est hébergé par l'hébergeur désigné par l'éditeur. (À compléter : raison sociale, adresse et téléphone de l'hébergeur.)
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, graphismes, structure) est la propriété exclusive de Atelier la Sylle ou de ses partenaires et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.
5. Responsabilité
Atelier la Sylle s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Atelier la Sylle ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Atelier la Sylle n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité, établie dans le respect du RGPD.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.